Résultats de recherche : - Domaine: ETUDE D'IMPACT, Mot clé: loi d'orientation des transports intérieurs

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• Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • MORIN, Yves

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°009145-01

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• Avis sur le bilan LOTI de l'aménagement des infrastructures aéronautiques de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle

  • BENADON, Danielle

  • WINTER, Laurent

  • DOUARD, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°008039-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 (Section Brive Montauban)

  • MORIN, Yves

  • SOUCHELEAU, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007284-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 837 - Section Saintes-Rochefort

  • BERNHARD, Christian

  • LECOMTE, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: juil. 2007 Affaire n°005173-01

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