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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
D'AUBREBY, Marc
2
BESSON, Jean-Pierre
1
CLEMENT, Pascal
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
CUEUGNIET, Jean
1
DURANTHON, Jean-Philippe
1
MOUGARD, Sophie
1
RATTIER, Philippe
1
Thématique
TRANSPORTS
3
Domaine
ETUDE D'IMPACT
3
Mot clé
poids lourd
3
Année rapport
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
1
2010
1
Année mise en ligne
2018
1
2017
0
2016
0
2015
0
2014
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2013
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2012
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2011
2
Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: ETUDE D'IMPACT, Mot clé: poids lourd
Critères :
Lieu: Tremblay-en-France
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Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations diesel
MOUGARD, Sophie
DURANTHON, Jean-Philippe
CUEUGNIET, Jean
CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: août 2017
Mise en ligne: mars 2018
Affaire n°011037-P
Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-02
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