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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
D'AUBREBY, Marc
2
BESSON, Jean-Pierre
1
DURANTHON, Jean-Philippe
1
MOUGARD, Sophie
1
RATTIER, Philippe
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
Domaine
ETUDE D'IMPACT
3
Mot clé
bilan socio-économique
2
droit communautaire
2
droit des transports
2
environnement
2
impact
2
poids lourd
2
sécurité routière
2
activité touristique
1
activité économique
1
aide à l'exploitation
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Année rapport
2016
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2015
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2014
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2017
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2015
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2014
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2013
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2012
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2011
2
Résultats de recherche : - Lieu: Seine-Nord-Europe - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: ETUDE D'IMPACT
Critères :
Lieu: Seine-Nord-Europe
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Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises
DURANTHON, Jean-Philippe
MOUGARD, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: janv. 2017
Affaire n°010798-01
Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-02
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