IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
AURICOSTE, Isabelle
1
BESSON, Jean-Pierre
1
BOELL, François-Xavier
1
BOUGON, Paul
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
D'AUBREBY, Marc
1
DE COMARMOND, Hélène
1
DE MENTHIERE, Catherine
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
4
Domaine
ETUDE D'IMPACT
4
Mot clé
évaluation
4
Année rapport
2021
1
2020
0
2019
0
2018
1
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
1
Année mise en ligne
2021
1
2020
0
2019
1
2018
1
2017
0
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: ETUDE D'IMPACT, Mot clé: évaluation
Critères :
Lieu: France
Annuler
4 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle
DE COMARMOND, Hélène
DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021
Mise en ligne: juin 2021
Affaire n°013246-01
Accéder à la notice
Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe
HELBRONNER, Charles
LAVERGNE, Richard
BOUGON, Paul
LIDSKY, Vincent
GAZZANO, Jérôme
THOMAZEAU, François
BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°012244-P
Accéder à la notice
Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
REBEYROTTE, Eric
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°010963-01
Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page