Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, Domaine: ENERGIE, Mot clé: pollution atmosphérique

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• Acceptabilité des zones à faibles émissions - Les enseignements à tirer de l’expérience des pays européens - Appui à Mme Barbara Pompili

  • LAMBERT, Patrick

  • SCHWOB, Bernard

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014975-01

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• Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)

  • CAFFET, Marc

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • DURAND, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°006963-01

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