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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
ASSAILLY, Christian
1
AYOUN, Philippe
1
DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
1
GENET, David
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
1
LABIA, Patrick
1
LAFFON, Philippe
1
LECONTE, Manuel
1
Thématique
TRANSPORTS
3
ECONOMIE
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
ECONOMIE DES TRANSPORTS
3
Mot clé
autorité organisatrice des transports
3
Année rapport
2021
1
2020
0
2019
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2018
0
2017
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2016
1
2015
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2014
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Année mise en ligne
2021
1
2020
0
2019
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2017
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2016
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2015
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2014
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Résultats de recherche : - Domaine: ECONOMIE DES TRANSPORTS, Mot clé: autorité organisatrice des transports
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Le modèle économique des transports collectifs - Appui à M. Philippe Duron, président de la mission et co-président délégué de TDIE
AYOUN, Philippe
LECONTE, Manuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
Rapport: juil. 2021
Mise en ligne: août 2021
Affaire n°013616-01
Accéder à la notice
Audit des comptes de l’activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d’exploitation des trains d’équilibre du territoire (TET) - Version simplifiée
ASSAILLY, Christian
VERDIER, Jean-François
GENET, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: juil. 2016
Affaire n°008991-03
Accéder à la notice
Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif
LABIA, Patrick
LAFFON, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009965-01
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