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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
CLEMENT, Denis
1
LAVOUX, Thierry
1
MORIN, Georges-André
1
REFFAY, Michel
1
ROBINET, Olivier
1
SCHMIT, Philippe
1
SIMON, Gilbert
1
STEVENS, Dominique
1
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
3
Domaine
ECOLOGIE
3
Mot clé
biodiversité
2
politique foncière
2
DOM-TOM
1
activité agricole
1
activité économique
1
aménagement du littoral
1
aménagement du territoire
1
cadre juridique
1
chasse
1
clôture
1
Année rapport
2019
1
2018
0
2017
0
2016
0
2015
1
2014
0
2013
0
2012
0
2011
1
Année mise en ligne
2019
1
2018
0
2017
0
2016
1
2015
0
2014
0
2013
0
2012
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2011
1
Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Domaine: ECOLOGIE
Critères :
Lieu: Tremblay-en-France
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L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique
REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012818-01
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
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Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue
LAVOUX, Thierry
SCHMIT, Philippe
SIMON, Gilbert
ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007488-01
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