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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
BESEME, Jean-Louis
1
BESSE, Geneviève
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
D'ORNELLAS, Christian
1
LAFONT, Jean
1
LAVOISIER, Alain
1
SIMONE, Maryline
1
VIROULAUD, Philippe
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
Domaine
DROIT
3
Mot clé
plan
3
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2005
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Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: DROIT, Mot clé: plan
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
BESSE, Geneviève
SIMONE, Maryline
VIROULAUD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013016-01
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La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce
D'ORNELLAS, Christian
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°007164-01
Accéder à la notice
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean
LAVOISIER, Alain
WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004104-01
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