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Analyse de la faisabilité et des conditions d’une décentralisation du domaine public fluvial non navigable
SIMONE, Maryline

MATHIEU, Yannick

LANDEL, Jean-François
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2025 Mise en ligne: mai 2026 Affaire n°016120-01
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L'évaluation environnementale des projets et la participation du public
CINOTTI, Bruno

JOUTEUR, Noël (IGEDD-ESPD)

MAJCHRZAK, Yves

VUILLEMIN, Alexis
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2025 Mise en ligne: mai 2026 Affaire n°016141-01
- Accéder à la notice
Contrat d’objectifs et de performance (COP) de l’Office français de la biodiversité - Éléments d’analyse du bilan du premier COP (2020-2025) et perspectives pour le prochain (2026-2030)
HOCQUET, Stéphane

PASCAL, Michel

COUDERC-OBERT, Celine

MOURIAUX, Stéphanie
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2025 Mise en ligne: nov. 2025 Affaire n°016131-01
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Préconisations pour la mise en œuvre de la TRACC dans les politiques de l’environnement, du climat, de l’énergie, des transports, de la construction et de l’urbanisme
MACHUREAU, Laurent

PALHOL, Fabien

SAINT-GERMAIN, Sabine

STRAUSS, Marc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2025 Mise en ligne: mai 2025 Affaire n°015725-01
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La planification écologique dans le monde - Parangonnage sur la démarche de planification écologique dans des pays du G20 et de l’Union européenne. Appui à Mme Barbara Pompili
DUMOULIN, Virginie
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mars 2025 Mise en ligne: mars 2025 Affaire n°015388-01
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Mission d’évaluation ex ante de la directive relative au traitement des eaux résiduaires urbaines (ERU 2)
TOURJANSKY, Laure

LEDENVIC, Philippe

SAYEN, Bastien
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2025 Mise en ligne: juin 2025 Affaire n°015692-01
- Accéder à la notice
Comitologie internationale fluviale en France hexagonale : état des lieux et nouvelles stratégies
PALHOL, Fabien

BEUCHER, Stéphanie
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2025 Mise en ligne: juin 2025 Affaire n°015679-01A
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Performances et gouvernance des filières responsabilité élargie du producteur
FOLLENFANT, Philippe

GHESQUIERES, Cédric

PASCAL, Michel

DE MAZANCOURT, Thierry

THONIER, Axel

PAUGAM, Anne

OUTTERS-PEREHINEC, Maroussia

MIKOWSKI, Gabriel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015523-P
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Evaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation, pouvoir de dérogation
CINOTTI, Bruno

HORNUNG, Pascal

TARRISSE, Florent

SCARBONCHI, François

CARDET, Raphaël
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°015408-01
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Stratégie nationale de mobilisation pour le foncier industriel - Appui au préfet Rollon MOUCHEL-BLAISOT
NOISETTE, François
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: août 2026 Affaire n°014936-01
- Accéder à la notice
Les offices de l’eau d’outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d’évolution
MICHELET, Paul

FOUCHER, Hélène
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°013386-01
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Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick

HUBERT, Louis

VIRET, Christophe

LHOTE, Catherine

DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01
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Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées
SAINT-GERMAIN, Sabine

DUCHENE, Jérôme

CORBEAU, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013884-01
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Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle
HUBERT, Louis

KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012365-P
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Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CASTROT, Carole

LE CAPITAINE, Edith

COQUELIN, Stéphane

DOUARD, Pascal

TALON, Michel-Régis

BOUCHET, Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°011879-01
- Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry

ROCHE, Pierre-Alain

ACAR, Bruno

SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01
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Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) - Rapport de synthèse 2017
RIMOUX, Lionel

NGUYEN, Thanh Nhuan

KIRSCHEN, François

LAVAURE, Patrick

VILLERS, Sophie

GOUELLO, Loïc

MARSALA, Vincent

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

LACROIX, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°012288-01
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Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement
PIPIEN, Gilles

BRINBAUM, Dominique

PEREZ, Emile

PALACH, Jean-Marie

BELET, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010931-01
- Accéder à la notice
Devenir du GIP GEODERIS
DELAUNAY, Alexis

MENORET, Bernard

VO VAN QUI, Jean-Luc

ARCIER, Lionel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°010969-P
- Accéder à la notice
Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
HELARY, Jean-Louis

DUFOURMANTELLE, Aude

GAUTIER, Maryse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: juin 2017 Affaire n°010926-01
- Accéder à la notice
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) - Rapport de synthèse 2015 – 2016
RIMOUX, Lionel

NGUYEN, Thanh Nhuan

GAGNERON, Werner

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

KIRSCHEN, François

LAVAURE, Patrick

VILLERS, Sophie

GOUELLO, Loïc

MARSALA, Vincent

REY, Philippe

LACROIX, Dominique

GRIMONPREZ, Paul-Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: juin 2017 Affaire n°011517-01
- Accéder à la notice
Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010848-01
- Accéder à la notice
Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
BOISSEAUX, Thierry

BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010761-01
- Accéder à la notice
Rapport de mission sur les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole
BOIZARD, Pascale

COMMANDRE, Roland

BAUDEQUIN, Denis

ROCCI, Jean-François

GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009977-01
- Accéder à la notice
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
DHENEIN, Philippe

REGNAUD, Georges

RIMOUX, Lionel

KEGELART, Jean-Jacques

PENEAU, Valérie

MASUREL, Hervé

FERRI, Eric

TAGAND, Anne

GISSLER, Eric

BONNET, Yves

VILLE, Christian

LOPEZ, Alain

DU MESNIL DU BUISSON, Marie-Ange

LAVAURE, Patrick

MAUDET, Thierry

ALFANDARI, Jean-Michel

CHRISTMANN, Philippe

BERTHE, Thomas

GOUELLO, Loïc

MARTIN, Jean-Yves

SIGNOLES, François

BERBAIN, Hugues

LAVAL, Didier

VO VAN QUI, Jean-Luc

CLEMENT, Pascal

SCHIL, Philippe

CAUCHOIS, Louis

BOUET, Jérôme

CHAVIGNY, Dominique

MARSAULT, Hélène

LE GALLOU, Francis

COLOMB, Frédéric
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009898-01
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