Résultats de recherche : - Lieu: Alpes-de-Haute-Provence - Domaine: AMENAGEMENT REGIONAL, Mot clé: financement

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• Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010848-01

  • Accéder à la notice

  
• Possibilité de recourir à un contrat de partenariat pour la mise à deux fois deux voies de la RN 7

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: févr. 2008 Affaire n°005169-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise financière sur les dépenses engagées par la société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF) au titre du prolongement de l'autoroute A 16 en Ile-de-France

  • ROBICHON, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: mars 2004 Affaire n°004265-01

  • Accéder à la notice

  

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