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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
FAYOL, François
1
HAMON, Jean-Marc
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
1
MARENDET, François
1
PIETRI, Jean-Marcel
1
SANDRIN, Marc
1
Thématique
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
CADRE JURIDIQUE
1
TOURISME - LOISIRS
1
TRANSPORTS
1
Domaine
AMENAGEMENT PORTUAIRE
2
Mot clé
accostage
1
amarrage
1
amodiation
1
aspect juridique
1
autorité portuaire
1
bateau
1
budget
1
contrat
1
domaine public maritime
1
droit d'usage
1
Année rapport
2019
1
2018
0
2017
1
Année mise en ligne
2020
1
2019
0
2018
1
Résultats de recherche : - Lieu: St-Imoges - Domaine: AMENAGEMENT PORTUAIRE
Critères :
Lieu: St-Imoges
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Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique
SANDRIN, Marc
FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°012778-01
Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
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