IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
FAYOL, François
1
HAMON, Jean-Marc
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
1
MARENDET, François
1
PIETRI, Jean-Marcel
1
SANDRIN, Marc
1
Thématique
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
Domaine
AMENAGEMENT PORTUAIRE
2
Mot clé
accostage
1
amarrage
1
amodiation
1
aspect juridique
1
autorité portuaire
1
bateau
1
budget
1
contrat
1
domaine public maritime
1
droit d'usage
1
Année rapport
2019
1
2018
0
2017
1
Année mise en ligne
2020
1
2019
0
2018
1
Résultats de recherche : - Lieu: St-Etienne-de-Chigny - Thématique: INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART, Domaine: AMENAGEMENT PORTUAIRE
Critères :
Lieu: St-Etienne-de-Chigny
Annuler
2 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique
SANDRIN, Marc
FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°012778-01
Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page