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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
2
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
2
AMSELLEM, Guy
1
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
1
BANQUE DE FRANCE
1
BERRIER, Hervé
1
BLONDEL, Joël
1
CARRAUD, Pierre-Marie
1
CHAPELON, Jean
1
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
8
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
9
Mot clé
logement
9
Année rapport
2023
1
2022
0
2021
0
2020
1
2019
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2003
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2008
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2007
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2006
0
2005
1
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: AMELIORATION DE L'HABITAT, Mot clé: logement
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
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Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
DAOU, Soraya
SOULIE, Marie-Christine
AMSELLEM, Guy
MARECHAL, Isabelle
GINTZ, Rodolphe
KERHUEL, Bruno
LENGLET, William
MONLUC, Thibaut
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2023
Mise en ligne: janv. 2024
Affaire n°015038-01
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Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! Rapport sur l'habitat inclusif, appui à MM. Denis Piveteau et Jacques Wolfrom
LE DIVENAH, Jean-Paul
LEPLAT, Claire
BLONDEL, Joël
KRIEPS, Laura
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2020
Mise en ligne: juin 2020
Affaire n°013026-01
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Revues de dépenses - Aides à la rénovation énergétique des logements privés
ROUSSEAU, Michèle
HELBRONNER, Charles
WEBER, Alain
WAYSAND, Claire
GENET, David
CARRAUD, Pierre-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°010867-01
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Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne
LEBENTAL, Bruno
MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°009392-02
Accéder à la notice
Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment
GAZEAU, Jean-Claude
MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°009787-01
Accéder à la notice
Contribution de l'auto-réhabilitation accompagnée au plan de rénovation énergétique de l'habitat
BERRIER, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009350-01
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Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
CHAPELON, Jean
REDOUIN, Jean-Paul
LELTE, Rodolphe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
BANQUE DE FRANCE
MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009394-01
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
MASSIN, Isabelle
DE COUSTIN, Hélène
LAURAND, Gérard
MERLOZ, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005981-01
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Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003985-02
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