Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)" - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: AGRICULTURE, Mot clé: pollution du sol

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• Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions

  • MIR, Catherine

  • THIBAULT, Henri-Luc

  • RENUCCI, Armand

  • BRANCHU, Christine

  • OPPELT, Marthe-Elisabeth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

  Rapport: févr. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°012862-01

  • Accéder à la notice

  
• Utilisation des produits phytopharmaceutiques

  • DELAUNAY, Alexis

  • MIR, Catherine

  • TESSIER, Robert

  • GUERIAUX, Didier

  • MARTY-CHASTAN, Clémence

  • RANCE, Erik

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01

  • Accéder à la notice

  
• Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire

  • LAVARDE, Patrick

  • DELCOUR, Denis

  • GAILLOT, Bertrand

  • GUILLET, Muriel

  • BALNY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009801-01

  • Accéder à la notice

  
• Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture

  • RATHOUIS, Pierre

  • DELCOUR, Denis

  • BALNY, Philippe

  • GUILLET, Muriel

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008764-01

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• Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes

  • QUEVREMONT, Philippe

  • DALMAS, Dominique

  • FREY, Vincent

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007010-01

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• Avenir du CORPEN

  • FEMENIAS, Alain

  • TRUCHOT, Claude

  • CHUITON, Gérard

  • BOUVIER, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01

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