Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Année de mise en ligne: 2022, Thématique: CADRE JURIDIQUE

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• Les offices de l’eau d’outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d’évolution

  • MICHELET, Paul

  • FOUCHER, Hélène

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°013386-01

  • Accéder à la notice

  
• Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées

  • SAINT-GERMAIN, Sabine

  • DUCHENE, Jérôme

  • CORBEAU, Hugues

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013884-01

  • Accéder à la notice

  
• Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)

  • LANDEL, Jean-François

  • PICHON, Antoine

  • MEHNERT, Denis

  • DEPROST, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013631-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016

  • BESSE, Geneviève

  • SIMONE, Maryline

  • VIROULAUD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013016-01

  • Accéder à la notice

  

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