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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
AURICOSTE, Isabelle
1
DE COMARMOND, Hélène
1
DE MENTHIERE, Catherine
1
KEGELART, Jean-Jacques
1
PATIER, Christophe
1
PY, Michel
1
RIMOUX, Lionel
1
SIMON, Philippe
1
Thématique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
Domaine
ECOLOGIE
2
Mot clé
biodiversité
2
agriculture
1
agrément
1
anémité rurale
1
artificialisation des sols
1
autorisation administrative
1
avantage
1
cadre juridique
1
collectivité locale
1
compensation
1
Année rapport
2021
1
2020
1
Année mise en ligne
2021
2
Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Année de mise en ligne: 2021, Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, Domaine: ECOLOGIE
Critères :
Lieu: Tremblay-en-France
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Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle
DE COMARMOND, Hélène
DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021
Mise en ligne: juin 2021
Affaire n°013246-01
Accéder à la notice
Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques
PY, Michel
RIMOUX, Lionel
PATIER, Christophe
SIMON, Philippe
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013367-01
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