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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
CABRIT, Jean-Luc
2
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
GUERBER, François
1
HAMON, Jean-Marc
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
1
MARENDET, François
1
MOURA, Patrice
1
PIETRI, Jean-Marcel
1
Thématique
PAYSAGE
2
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
ENVIRONNEMENT
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
PAYSAGE
2
SITE
2
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
ASSAINISSEMENT
1
CALCUL ECONOMIQUE
1
EAU
1
FINANCEMENT
1
LITTORAL
1
STATIONNEMENT
1
Mot clé
CSSPP
2
avis
2
classement
2
commission supérieure des sites
2
patrimoine mondial
2
site
2
site classe
2
accostage
1
agence de l'eau
1
amarrage
1
Année rapport
2018
3
2017
1
Année mise en ligne
2018
4
Résultats de recherche : - Lieu: Aude-fleuve - Année de mise en ligne: 2018
Critères :
Lieu: Aude-fleuve
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Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012411-01
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Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement
GUERBER, François
MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°011904-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: avr. 2018
Affaire n°012030-01
Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
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