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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
BERTHET, Jean-Marie
2
CABRIT, Jean-Luc
2
ARNOULD, Brigitte
1
BOISSEAUX, Thierry
1
DELAUNAY, Alexis
1
Thématique
PAYSAGE
4
CADRE JURIDIQUE
2
ENVIRONNEMENT
2
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
PAYSAGE
3
SITE
2
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ECOLOGIE
1
MER
1
ORGANISATION
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
REGLEMENTATION
1
Mot clé
CSSPP
2
avis
2
classement
2
commission supérieure des sites
2
conflit
2
espace naturel
2
protection de la nature
2
protection du patrimoine
2
site
2
site classe
2
Année rapport
2017
2
2016
2
Année mise en ligne
2017
4
Résultats de recherche : - Lieu: Beauvoir-sur-Mer - Année de mise en ligne: 2017
Critères :
Lieu: Beauvoir-sur-Mer
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4 documents trouvés
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Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010232-02
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Projet d'extension de classement du site des sources de la Seine. Communes de Poncey-sur-l'Ignon et Source-Seine (Côte-d'Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 9 mars 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°009404-02
Accéder à la notice
Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
BOISSEAUX, Thierry
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010761-01
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
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