Résultats de recherche : - Lieu: Bassin Loire-Bretagne - Année de mise en ligne: 2017, Mot clé: responsabilité

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• Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques

  • KBAIER, Rouchdy

  • BERTHET, Jean-Marie

  • VEILLE, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010951-01

  • Accéder à la notice

  
• Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014

  • PIPIEN, Gilles

  • LEHOUX, Gérard

  • MARCQ, Catherine

  • BAUCHE, Alain

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010231-01

  • Accéder à la notice

  
• Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape

  • DELAUNAY, Alexis

  • ARNOULD, Brigitte

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010676-01

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