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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
CABRIT, Jean-Luc
2
ARNOULD, Brigitte
1
BERTHET, Jean-Marie
1
BOYER, Jean-Marc
1
DELAUNAY, Alexis
1
Thématique
PAYSAGE
4
CADRE JURIDIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
PAYSAGE
4
Mot clé
CSSPP
3
avis
3
classement
3
commission supérieure des sites
3
site
3
site classe
3
protection du patrimoine
2
abbaye
1
aménagement des eaux de surface
1
conflit
1
Année rapport
2017
3
2016
1
Année mise en ligne
2017
4
Résultats de recherche : - Lieu: St-Léon-sur-Vézère - Année de mise en ligne: 2017, Domaine: PAYSAGE
Critères :
Lieu: St-Léon-sur-Vézère
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Demandes de renouvellement du label Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault" et de changement du nom du Label : "Gorges de l'Hérault". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 19 octobre 2017
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°011453-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010232-02
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Projet d'extension de classement du site des sources de la Seine. Communes de Poncey-sur-l'Ignon et Source-Seine (Côte-d'Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 9 mars 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°009404-02
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
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