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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
BESSON, Aurélien
1
DELAUNAY, Alexis
1
DUVAL, François
1
HELARY, Jean-Louis
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
MARECHAL, Isabelle
1
TARDIVON, Pascaline
1
Thématique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
ECONOMIE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
MINE ET CARRIERE
2
Mot clé
site minier
2
acquisition
1
bassin minier
1
cadre juridique
1
collectivités territoriales
1
contamination
1
contrat
1
donnée statistique
1
dynamique économique
1
développement économique
1
Année rapport
2016
2
Année mise en ligne
2017
2
Résultats de recherche : - Lieu: Territoire-de-Belfort - Année de mise en ligne: 2017, Domaine: MINE ET CARRIERE
Critères :
Lieu: Territoire-de-Belfort
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Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
DELAUNAY, Alexis
TARDIVON, Pascaline
BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010657-01
Accéder à la notice
Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU
HELARY, Jean-Louis
DUVAL, François
MARECHAL, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°010560-01
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