IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
1
HELARY, Jean-Louis
1
LECOMTE, Alain
1
SCHMIT, Philippe
1
SEIGNOUX, Françoise
1
WEBER, Alain
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
2
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
Mot clé
établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
2
PLH
1
accès au logement
1
agence d'urbanisme
1
code de l'urbanisme
1
collectivité locale
1
collectivités territoriales
1
coopération intercommunale
1
document d'urbanisme
1
exercice des compétences
1
Année rapport
2016
2
Année mise en ligne
2016
2
Résultats de recherche : - Lieu: Auvergne-Rhône-Alpes - Année de mise en ligne: 2016, Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE
Critères :
Lieu: Auvergne-Rhône-Alpes
Annuler
2 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
Accéder à la notice
Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
LECOMTE, Alain
HELARY, Jean-Louis
WEBER, Alain
SEIGNOUX, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010372-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page