Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)" - Année de mise en ligne: 2015, Thématique: ENVIRONNEMENT, Mot clé: collectivités territoriales

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer

  • DOUARD, Pascal

  • FARENIAUX, Bruno

  • HELBRONNER, Charles

  • FOURNEL, Jérôme

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • CANNARD, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • CHAPELLE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1