Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)" - Année de mise en ligne: 2014

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?

  • VERLHAC, Eric

  • POT, Nicole

  • FLORENNE, Tristan

  • BANQUY, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: mars 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-02

  • Accéder à la notice

  
• Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel

  • VERLHAC, Eric

  • POT, Nicole

  • FLORENNE, Tristan

  • BANQUY, Didier

  • MESLIN, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

  • DUPONT, Hervé

  • ARNAUD, Serge

  • LE CORRE, Jean-Yves

  • KLEIN, René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008385-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1