Résultats de recherche : - Lieu: St-Pierre-et-Miquelon - Année de mise en ligne: 2014, Mot clé: service déconcentré

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• Prévention des risques naturels en Lot-et-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit réalisé en 2009

  • PELLETIER, Fabienne

  • BAVARD, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008235-01

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• Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques par départements - Année 2012

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008237-01

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• Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels par les services départementaux de l'Etat : Synthèse des inspections 2009

  • MARBOUTY, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°006749-14

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