Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année de mise en ligne: 2013, Thématique: ENVIRONNEMENT

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• Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable

  • LEVY, Christian

  • DECOURCELLE, Jean-Pierre

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008798-01

  • Accéder à la notice

  
• Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture

  • RATHOUIS, Pierre

  • DELCOUR, Denis

  • BALNY, Philippe

  • GUILLET, Muriel

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008764-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013

  • DURAND, François

  • PIPIEN, Gilles

  • DAVID, Dominique

  • RENUCCI, Armand

  • CHIEZE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008720-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)

  • PERRET, Bernard

  • RATHOUIS, Pierre

  • BARREY, Guy

  • LAVOUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008343-01

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• Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe

  • MORIN, Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-02

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BEDEL, Jean-Alfred

  • BARREY, Guy

  • BOURGOIN, Jean-Pierre

  • MAKALA, Annick

  • MARCQ, Catherine

  • RATTIER, Philippe

  • SCHMITT, Mireille

  • TOMASI, Yannick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°007235-01

  • Accéder à la notice

  
• Les liens entre santé et biodiversité

  • LAVARDE, Patrick

  • MALER, Philippe

  • FOUQUET, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008095-01

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• Vers une filière intégrée de la forêt et du bois

  • LAVARDE, Patrick

  • ATTALI, Christophe

  • FRADIN, Guy

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • DEREIX, Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008736-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • HUMBERT, Pascale

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008706-01

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• Les énergies marines renouvelables

  • BOYE, Henri

  • NATAF, Jean-Michel

  • SERGENT, Philippe

  • DE LA COCHETIERE, Loïc

  • CAQUOT, Emmanuel

  • CLEMENT, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008693-01

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• Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012

  • QUEVREMONT, Philippe

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • PARENT, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008522-01

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• Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE)

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008371-01

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• Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

  • PERRET, Bernard

  • GUERIN, André-Jean

  • SCHWARTZ, Dominique

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • D'AUBREBY, Marc

  • DEBIESSE, Georges

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008378-01

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• L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne

  • HUMBERT, Pascale

  • GOMEL, Cyril

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008362-01

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• Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France

  • GUILLOT, Jean

  • HUMBERT, Evelyne

  • LEVEQUE, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007504-02

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• Note de synthèse à l'attention des préfigurateurs de l'Agence Nationale de la Biodiversité sur les enseignements à tirer de l'organisation au Royaume-Uni et en Allemagne

  • LEVRAUT, Anne-Marie

  • LAVOUX, Thierry

  • TROUVILLIEZ, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008825-01

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• Mission d'appui au parc national du Mercantour

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008567-01

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• Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) - Diagnostic de mise en oeuvre

  • LEFEBVRE, Etienne

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008036-01

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• Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008743-01

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• Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012

  • LEFEBVRE, Etienne

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008338-01

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• Audit du Parc National des Ecrins

  • LACAVE, Jean-Marc

  • HUMBERT, Pascale

  • PIOLAT, Raymonde

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008345-01

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• Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations

  • RATHOUIS, Pierre

  • LEBLANC, Gilles

  • GARCIN, Marie-Laure

  • COMMANDRE, Roland

  • VALENSUELA, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008436-01

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• Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • LEBENTAL, Bruno

  • GUILLET, Rémi

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01

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