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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
AUBURTIN, Anne
1
CHEMIN, Daniel
1
CLEMENT, Denis
1
COSTE, Philippe
1
DE TREGLODE, Hervé
1
DURAND, François
1
GUILLET, Rémi
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
JOUFFRAY, Jean-François
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
ENVIRONNEMENT
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT RURAL
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
TRANSPORTS
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
3
SERVICES DU MINISTERE
2
DECHETS
1
DROIT
1
ECOLOGIE
1
EQUIPEMENT TOURISTIQUE
1
FAUNE-FLORE
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FINANCES PUBLIQUES
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
LITTORAL
1
Mot clé
gestion
7
Année rapport
2013
4
2012
3
Année mise en ligne
2013
7
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2013, Mot clé: gestion
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Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves
MENAGER, Thierry
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008802-01
Accéder à la notice
Mission d'audit sur le programme 203 « Infrastructures et services de transports (IST) »
MASSONI, Michel
DE TREGLODE, Hervé
WEYMULLER, Benoît
CHEMIN, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008296-01
Accéder à la notice
Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône - Communes d'Arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)
LEBLANC, Gilles
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008677-01
Accéder à la notice
Note de synthèse à l'attention des préfigurateurs de l'Agence Nationale de la Biodiversité sur les enseignements à tirer de l'organisation au Royaume-Uni et en Allemagne
LEVRAUT, Anne-Marie
LAVOUX, Thierry
TROUVILLIEZ, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008825-01
Accéder à la notice
Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008743-01
Accéder à la notice
Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
DURAND, François
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008409-01
Accéder à la notice
Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
JOUFFRAY, Jean-François
LE DIVENAH, Jean-Paul
AUBURTIN, Anne
COSTE, Philippe
LEPINE, Carole
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°007687-01
Accéder à la notice
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