Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2013, Mot clé: établissement public

8 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle

  • MALFILATRE, Yves

  • MENAGER, Thierry

  • NARRING, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008802-01

  • Accéder à la notice

  
• Parangonnage international du CEREMA - Organisation de l'appui technique aux politiques publiques dans des pays étrangers - Stratégie avec les acteurs de son environnement

  • NATAF, Jean-Michel

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008975-01

  • Accéder à la notice

  
• Les clauses sociales dans la commande publique du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et du ministère de l'égalité des territoires et du logement

  • BELLUROT, Nadine

  • RENVOISE, François

  • SUBREMON, Alexandra

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008346-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue

  • LECOMTE, Alain

  • ALBRECHT, Patrick

  • MALFILATRE, Yves

  • MARQUES, Ruth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007425-01

  • Accéder à la notice

  
• Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • BONNAL, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008034-02

  • Accéder à la notice

  
• Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France

  • GUILLOT, Jean

  • HUMBERT, Evelyne

  • LEVEQUE, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007504-02

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'appui au parc national du Mercantour

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008567-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)

  • JOUFFRAY, Jean-François

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • AUBURTIN, Anne

  • COSTE, Philippe

  • LEPINE, Carole

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007687-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1