Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année de mise en ligne: 2011, Domaine: ETUDE D'IMPACT

7 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Circulation des poids lourds dans le massif des Vosges

  • SICHERMAN, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007665-01

  • Accéder à la notice

  
• Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)

  • LAVOUX, Thierry

  • FEMENIAS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007411-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 (Section Brive Montauban)

  • MORIN, Yves

  • SOUCHELEAU, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007284-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • BESSON, Jean-Pierre

  • D'AUBREBY, Marc

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01

  • Accéder à la notice

  
• Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental

  • DURAND, François

  • BOUVIER, Michel

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007058-01

  • Accéder à la notice

  
• Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce - Proposition d'organisation de l'action publique

  • GONDRAN, Olivier

  • DODU, Dominique

  • LESSIRARD, Jean

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007183-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1