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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
8
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
3
BREUIL, Henri
2
BALAY, Louis-Pierre
1
BAUDOIN, Alain
1
CAFFET, Marc
1
CALGARO, Jean
1
CASTEIGTS, Michel
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DE FURST, Xavier
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
TRANSPORTS
3
CADRE JURIDIQUE
2
METHODES - TECHNIQUES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CIRCULATION
1
ECONOMIE
1
EQUIPEMENTS
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
POLLUTION
2
SCIENCES ET TECHNIQUES
2
TRANSPORT ROUTIER
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
DECHETS
1
DROIT
1
ENERGIE
1
ETUDE D'IMPACT
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
RISQUES
1
Mot clé
union européenne
8
Année rapport
2010
8
Année mise en ligne
2010
8
Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Année de mise en ligne: 2010, Mot clé: union européenne
Critères :
Lieu: Tremblay-en-France
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Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
CAFFET, Marc
SAUVALLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005950-01
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L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène
KBAIER, Rouchdy
PELLETIER, Fabienne
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
JULLIEN, Bernard
BALAY, Louis-Pierre
DE FURST, Xavier
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007223-01
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Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle
SICHERMAN, Jacques
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: août 2010
Affaire n°006689-01
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Ligne ferroviaire mixte Dax-frontière espagnole. Section "Sud marais d'Orx - Bidassoa"
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007180-01
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La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)
CALGARO, Jean
DEBIESSE, Georges
DURANTHON, Jean-Philippe
HUMBERT, Evelyne
LEBENTAL, Bruno
BREUIL, Henri
PERNIER, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°004301-02
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Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques
FEMENIAS, Alain
GAZEAU, Jean-Claude
PALAT, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°006993-01
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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe
LIEBERMANN, Claude
LEBRUN, Dominique
SUBREMON, Alexandra
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007055-01
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Expression d'une position conjointe sur les applications satellitaires
BAUDOIN, Alain
BREUIL, Henri
ROURE, Françoise
HAMELIN, Joël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007124-01
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