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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
BADRE, Michel
1
BEISSON, Guy
1
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1
FEMENIAS, Alain
1
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
1
MAZODIER, Josy
1
ROY, Claude
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
Domaine
ECOLOGIE
1
ENERGIE
1
GESTION DU PERSONNEL
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
Mot clé
directive
2
Année rapport
2009
1
2008
0
2007
1
Année mise en ligne
2009
2
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2009, Thématique: ENVIRONNEMENT, Mot clé: directive
2 documents trouvés
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Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)
FEMENIAS, Alain
MAZODIER, Josy
ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006607-01
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Audit de modernisation sur l'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen "Natura 2000"
BADRE, Michel
BEISSON, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006218-01
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