Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année de mise en ligne: 2009, Domaine: ENERGIE

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• Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)

  • FEMENIAS, Alain

  • MAZODIER, Josy

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006607-01

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• Suites du Grenelle de l'Environnement. Mobilisation des professionnels du bâtiment

  • PARENT, Christian

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005747-01

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• Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage

  • BOUVIER, Michel

  • FEMENIAS, Alain

  • BALNY, Philippe

  • JAUJAY, Jean

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006255-01

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• Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

  • GILOT, Alain

  • BORDET, Jacques

  • MICHEZ, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006212-01

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