Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2009, Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: DROIT

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• Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006645-01

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• Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon

  • GEINDRE, François

  • HELIAS, Annick

  • JULIEN, Bernard

  • PERICO, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°005964-01

  • Accéder à la notice

  
• Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations

  • DIEBOLT, Wanda

  • DURIEZ, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°005850-01

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• Application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales

  • HELIAS, Annick

  • LE QUENTREC, Michel

  • BARATIN, François

  • MOREAU, Roland

  • VILCHIEN, Danielle

  • CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: août 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006256-01

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