Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année de mise en ligne: 2006, Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES

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• La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection

  • BALLAND, Pierre

  • LALANDE, Jean-Pierre

  • LAURENS, Denis

  • RAVARD, Jean-Louis

  • CASSAYRE, Yves

  • LAZERGES, Roland

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004608-01

  • Accéder à la notice

  
• Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

  • LINET, Marcel

  • QUEVREMONT, Philippe

  • BARTHELEMY, François

  • LAZERGES, Roland

  • PIN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004532-01

  • Accéder à la notice

  
• La préservation de la Voie Sacrée dans le département de la Meuse

  • LEVY, Francis

  • PERIGNON, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004611-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux

  • PREVOT, Marc

  • BONDAZ, Marianne

  • DE COUSTIN, Hélène

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004587-01

  • Accéder à la notice

  
• Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)

  • COTTET, Jacky

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004564-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de modernisation sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées

  • LENOEL, François

  • LINET, Marcel

  • BRASSENS, Bertrand

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004604-01

  • Accéder à la notice

  
• La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)

  • DE KORSAK, Bernard

  • DUBOIS, Pierre

  • HOSSARD, Claude

  • BOLLIET, Anne

  • CANNARD, Philippe

  • FONTAINE, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01

  • Accéder à la notice

  
• Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: avr. 2006 Affaire n°004445-01

  • Accéder à la notice

  
• La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer

  • DE KORSAK, Bernard

  • DUMONT, Michel

  • JAMET, Christian

  • AUBERNON, Jean-Charles

  • BOLLIET, Anne

  • ROSTAGNAT, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004546-01

  • Accéder à la notice

  
• Modalités d'ouverture du SETRA aux collectivités

  • SICHERMAN, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004517-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)

  • LENOEL, François

  • MAILLARD, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004415-01

  • Accéder à la notice

  

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