Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Année de mise en ligne: 2006, Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Domaine: SERVICES DE L'ETAT

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• La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection

  • BALLAND, Pierre

  • LALANDE, Jean-Pierre

  • LAURENS, Denis

  • RAVARD, Jean-Louis

  • CASSAYRE, Yves

  • LAZERGES, Roland

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004608-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux

  • PREVOT, Marc

  • BONDAZ, Marianne

  • DE COUSTIN, Hélène

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004587-01

  • Accéder à la notice

  
• Modalités d'ouverture du SETRA aux collectivités

  • SICHERMAN, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004517-01

  • Accéder à la notice

  

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