Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année de mise en ligne: 2005, Mot clé: exercice des compétences

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• Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État

  • BIDOU, Dominique

  • SCHNEIDER, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004306-01

  • Accéder à la notice

  
• La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01

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• Expertise sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

  • LE DORE, Francis

  • RIBIERE, Georges

  • THORET, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)

  Rapport: déc. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004155-01

  • Accéder à la notice

  
• La surveillance du marché intérieur des produits de construction

  • BOURREL, Albert

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004171-01

  • Accéder à la notice

  
• Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation

  • WEILL, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004220-01

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• Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • RUIZ, Gérard

  • CASCARANO, Jean-René

  • ROUSSEAU, Bernard.

  • ZAKINE, René

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

  • INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004276-02

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• L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004252-01

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