Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année de mise en ligne: 2004, Thématique: HABITAT - LOGEMENT

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• Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire

  • GARCIA, Jean-Paul

  • HANUS, François

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004369-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM

  • AILLERET, Bernard

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: sept. 2004 Affaire n°004247-01

  • Accéder à la notice

  
• Le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

  • FRIGGIT, Jacques

  • JACHIET, Nicolas

  • TAFFIN, Claude

  • VORMS, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004321-01

  • Accéder à la notice

  
• Définition d'un système d'observation des expulsions locatives, de leur mécanisme et de leur prévention

  • GRUNSPAN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: août 2004 Affaire n°004268-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural

  • LENOEL, François

  • MASSIN, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: juin 2004 Affaire n°004211-01

  • Accéder à la notice

  
• L'accueil des gens du voyage - Rapport de mission sur la mise en oeuvre de la Loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: juin 2004 Affaire n°004269-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean RENAUDIE

  • QUERCY, Pierre

  • CHASSEL, Francis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: juin 2004 Affaire n°004311-01

  • Accéder à la notice

  
• Lutte contre le saturnisme infantile lié à l'habitat indigne - Analyse du dispositif dans trois départements d'Ile-de-France

  • CREPEY, Georges

  • ROUSSEAU-GIRAL, Anne-Chantal

  • TRICARD, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: avr. 2004 Affaire n°004238-01

  • Accéder à la notice

  
• Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique

  • BERSANI, Catherine

  • BOUGRIER, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: mars 2004 Affaire n°004308-01

  • Accéder à la notice

  

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