Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)" - Année du rapport: 2024, Année de mise en ligne: 2024

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• Revue du dispositif des certificats d'économies d'énergie en préparation de la 6ème période

  • MOUGARD, Sophie

  • SCHWOB, Bernard

  • DUPUIS, Pascal

  • GEIGER, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015428-P

  • Accéder à la notice

  
• Performances et gouvernance des filières responsabilité élargie du producteur

  • FOLLENFANT, Philippe

  • GHESQUIERES, Cédric

  • PASCAL, Michel

  • DE MAZANCOURT, Thierry

  • THONIER, Axel

  • PAUGAM, Anne

  • OUTTERS-PEREHINEC, Maroussia

  • MIKOWSKI, Gabriel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015523-P

  • Accéder à la notice

  
• Décentralisation : le temps de la confiance_ rapport d’Eric Woerth au Président de la République

  • BAUDOUIN, Jean-Christophe

  • VEILLON, Paul-Armand

  • BACIK, Simon

  • FLAMANT, Pascale

  • HEDARY, Delphine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015430-01

  • Accéder à la notice

  
• Propositions de réforme de la fiscalité locative : Appui à Mme Annaïg LE MEUR, députée du Finistère.

  • LECONTE, Manuel

  • HANOTAUX, Pierre

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015409-01

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