Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année du rapport: 2022, Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES

Critères :

Lieu: Fort-de-France

Annuler

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Examen de l’élaboration de quinze PTGE ; Identification de voies de progrès
GITTON, Claude

KOSUTH, Pascal

BERTRAND, Nathalie

DUMOULIN, Virginie

FALLON, Gérard

ALLIMANT, Philippe

JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2022 Mise en ligne: sept. 2022 Affaire n°013749-01
- Accéder à la notice
Zones de revitalisation rurale, un enjeu pour l’attractivité des territoires ruraux - Appui à Anne BLANC, députée de l’Aveyron, Jean-Noël BARROT, député des Yvelines, Bernard DELCROS, sénateur du Cantal et Frédérique ESPAGNAC, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques
NOISETTE, François

PHILIZOT, François

PLANTE, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°014233-01
- Accéder à la notice
Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick

HUBERT, Louis

VIRET, Christophe

LHOTE, Catherine

DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année du rapport: 2022, Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES

3 documents trouvés