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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
2
BRENTRUP, Serge
1
CABRIT, Jean-Luc
1
CINOTTI, Bruno
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1
LAVARDE, Françoise
1
Thématique
PAYSAGE
2
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
SITE
2
FORET
1
PAYSAGE
1
Mot clé
forêt
2
CSSPP
1
aspect juridique
1
avis
1
château
1
classement de site
1
code forestier
1
commission supérieure des sites
1
droit d'usage
1
forêt privée
1
Année rapport
2022
3
Année mise en ligne
2022
3
Résultats de recherche : - Lieu: Etang-de-Berre - Année du rapport: 2022, Année de mise en ligne: 2022
Critères :
Lieu: Etang-de-Berre
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Projet de classement du site : « Le château, son parc, le port, le front de Loire et la Loire à Châteauneuf-sur-Loire » - Communes de Châteauneuf-sur-Loire, Germigny-des-Prés, Ouvrouer-les-Champs, Saint-Martin-d’Abbat et Sigloy (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 8 décembre 2022
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2022
Mise en ligne: déc. 2022
Affaire n°012237-02
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d’Alsace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°014444-01
Accéder à la notice
La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno
LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014045-01
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