IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
GITTON, Claude
1
KEGELART, Jean-Jacques
1
KOSUTH, Pascal
1
LANDEL, Jean-François
1
PATIER, Christophe
1
PY, Michel
1
RIMOUX, Lionel
1
SIMON, Philippe
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT RURAL
1
ENVIRONNEMENT
1
Domaine
EAU
2
Mot clé
agrément
1
anémité rurale
1
avantage
1
biodiversité
1
cadre juridique
1
collectivité locale
1
concept
1
directive nitrates
1
document d'urbanisme
1
document de planification
1
Année rapport
2020
2
Année mise en ligne
2021
2
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2020, Année de mise en ligne: 2021, Domaine: EAU
Critères :
Lieu: France
Annuler
2 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
GITTON, Claude
KOSUTH, Pascal
LANDEL, Jean-François
VEDEAU, François
VISSAC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: janv. 2021
Affaire n°013362-01
Accéder à la notice
Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques
PY, Michel
RIMOUX, Lionel
PATIER, Christophe
SIMON, Philippe
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013367-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page