Résultats de recherche : - Année du rapport: 2016, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Mot clé: cadre juridique

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• Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

  • DELAUNAY, Alexis

  • TARDIVON, Pascaline

  • BESSON, Aurélien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010657-01

  • Accéder à la notice

  
• Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage - Rapport complémentaire

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010346-02

  • Accéder à la notice

  
• Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de Marseille-Provence

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009495-01

  • Accéder à la notice

  
• Le développement des sports d'eau vive en France. Impact sur les milieux aquatiques

  • PERRIN, Thérèse

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • MONNEREAU, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009206-01

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