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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CABRIT, Jean-Luc
2
ARNOULD, Brigitte
1
BERTHET, Jean-Marie
1
DELAUNAY, Alexis
1
Thématique
PAYSAGE
3
CADRE JURIDIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
PAYSAGE
2
SITE
2
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
REGLEMENTATION
1
Mot clé
protection du patrimoine
3
Année rapport
2016
3
Année mise en ligne
2017
1
2016
2
Résultats de recherche : - Lieu: Loire-fleuve - Année du rapport: 2016, Mot clé: protection du patrimoine
Critères :
Lieu: Loire-fleuve
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3 documents trouvés
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
Accéder à la notice
Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire). Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010401-01
Accéder à la notice
Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l’UNESCO. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009509-02
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