Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année du rapport: 2016, Thématique: TRANSPORTS

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• Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à « petits prix » – quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?

  • BACOT, Marie-Anne

  • VIORA, Mireille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010630-01

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• Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

  • CAUSSADE, Pierre

  • LE GUILLOU, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010706-01

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• Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

  • LEMPEREUR, Thierry

  • ASSAILLY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010607-01

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• Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • MOUGARD, Sophie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010798-01

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• Avis sur le bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble–Col du Fau

  • REBEYROTTE, Eric

  • HUNEAU, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010666-01

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• Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le transport fluvial, un atout pour le développement de l’utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°008091-04

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• Audit des comptes de l’activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d’exploitation des trains d’équilibre du territoire (TET) - Version simplifiée

  • ASSAILLY, Christian

  • VERDIER, Jean-François

  • GENET, David

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°008991-03

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• Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • RICARD, Frédéric

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010478-01

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• Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine

  • ROSTAGNAT, Michel

  • DE GUIBERT, Philippe

  • BAYLE, Marc-René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010380-01

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• Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan

  • REBEYROTTE, Eric

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°009771-01

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• Analyse stratégique des besoins en ponts de secours ferroviaires

  • HUMBERT, Evelyne

  • JEAN-FRANCOIS, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°010374-01

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• Sécurité des passages à niveau de Betton (35) et d' Hyères (83)

  • SIMON, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010375-01

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• Audit de la gestion du patrimoine foncier des aéroports régionaux

  • ASSAILLY, Christian

  • CAUSSADE, Pierre

  • FORMAGNE, Christian

  • MONZAT, Hubert

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010218-01

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• Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

  • MARRACCINI, Chantal

  • DEFFAYET, Christine

  • DELCOURT, Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010354-01

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• Avis sur le bilan Loti A432 - section La Boisse - Saint-Laurent-de-Mure

  • WEYMULLER, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°007513-01

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• Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest

  • FORRAY, Nicolas

  • MASSONI, Michel

  • CAUSSADE, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010459-01

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• Comment mieux observer les performances de la logistique en France ? Mieux connaître les performances pour mieux agir

  • DE TREGLODE, Hervé

  • ARCIER, Lionel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010353-01

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• Organisation du contrôle des transports de marchandises dangereuses

  • FOLLENFANT, Philippe

  • GALIBERT, Thierry

  • SOILLY, Patricia

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010206-01

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• Aides d’État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers

  • PINET, Michel

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010207-01

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• Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de Marseille-Provence

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009495-01

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• Avis sur le bilan LOTI du prolongement de la ligne 14 de la RATP

  • REBEYROTTE, Eric

  • LE GUILLOU, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010335-01

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