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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
BERTHET, Jean-Marie
2
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
2
ARNOULD, Brigitte
1
ASSAILLY, Christian
1
BARFETY, Jean-Baptiste
1
BAZIN, Paul
1
BIGEARD, Rémi
1
BOISSEAUX, Thierry
1
CHOUC, Antoine
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
5
Domaine
ECOLOGIE
2
REGLEMENTATION
2
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DEPLACEMENT
1
DROIT
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
MER
1
ORGANISATION
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
PAYSAGE
1
Mot clé
responsabilité
3
conflit
2
droit communautaire
2
espace naturel
2
propriétaire
2
protection de la nature
2
accessibilité
1
accord amiable
1
accès au logement
1
aide à la personne
1
Année rapport
2016
5
Année mise en ligne
2017
5
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année du rapport: 2016, Année de mise en ligne: 2017, Thématique: CADRE JURIDIQUE
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
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Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
BOISSEAUX, Thierry
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010761-01
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Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite
LEMPEREUR, Thierry
ASSAILLY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010607-01
Accéder à la notice
Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
Accéder à la notice
Le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
DURANTHON, Jean-Philippe
JEANDOT, Dominique
KERENFLEC'H, Céline
D'AMARZIT, Delphine
BARFETY, Jean-Baptiste
RUOL, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010378-01
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Mission d’évaluation de politique publique - Le logement locatif meublé
LEBLANC-LAUGIER, Marianne
VERLHAC, Eric
BAZIN, Paul
CHOUC, Antoine
DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe
BIGEARD, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010267-01
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