Résultats de recherche : - Année du rapport: 2016, Année de mise en ligne: 2016, Mot clé: fiscalité

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• Le renforcement de l’attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d’Outre-mer

  • PICHON, Antoine

  • PAULTRE DE LAMOTTE, Jacques

  • CORREA, Guy

  • DURUFLE, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010675-01

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• Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins

  • BELLEC, Philippe

  • LAVARDE, Patrick

  • CORREZE-LENEE, Patricia

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010447-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de politique publique - Mobilisation des logements et des bureaux vacants

  • WEBER, Alain

  • HELARY, Jean-Louis

  • SAUVEPLANE, Paul

  • BOQUET, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°010243-01

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