Résultats de recherche : - Lieu: Savignac-de-Miremont - Année du rapport: 2015, Année de mise en ligne: 2015

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• Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)

  • TARDIVON, Pascaline

  • ROUGIER, Isabelle

  • WAQUET, Cécile

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010266-01

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• Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

  • HUBERT, Claire

  • SOULIE, Marie-Christine

  • GUERBER, François

  • GAULT, Jean

  • PAULIN, François

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire

  • ARNOULD, Brigitte

  • MENAGER, Thierry

  • GADBIN, Françoise

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008896-03

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• Les gares du Nouveau Grand Paris. Évaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'État

  • ROSTAGNAT, Michel

  • FLORETTE, Anne

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010262-01

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• Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris. Bilan "ex-post" établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports

  • RENVOISE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010205-01

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• Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes

  • WEYMULLER, Benoît

  • SOILLY, Patricia

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010187-01

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• Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)

  • FORRAY, Nicolas

  • MARBOUTY, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010117-01

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• Modélisation des déplacements de voyageurs en Ile-de-France

  • MASSONI, Michel

  • RAOUL, Emmanuel

  • AYONG LE KAMA, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009874-01

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• Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor

  • MATHIEU, Noël

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°010153-01

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• Expertise du musée et des jardins Albert Kahn - Boulogne-Billancourt 92

  • BOYER, Jean-Marc

  • PIECHAUD, Simon

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION DES PATRIMOINES

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°010071-01

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• Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • REBEYROTTE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009846-01

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• Avis sur le bilan économique et social de la liaison Ermont-Eaubonne - Saint-Lazare (EESL). Bilan "LOTI" établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • REBEYROTTE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009847-01

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