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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
BORDRY, François
1
CHALLEAT, Marc
1
DUFOURMANTELLE, Aude
1
DURVILLE, Jean-Louis
1
GALIBERT, Thierry
1
GENTHON, Muriel
1
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
1
LAMY, Philippe
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
4
ADMINISTRATION PUBLIQUE
3
AMENAGEMENT URBAIN
1
ARCHITECTURE
1
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
2
RISQUES
2
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
DROIT
1
ESPACE URBAIN
1
PREVENTION DES RISQUES
1
SERVICES DE L'ETAT
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
exercice des compétences
6
Année rapport
2014
6
Année mise en ligne
2015
2
2014
4
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2014, Mot clé: exercice des compétences
6 documents trouvés
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Les inondations de janvier et novembre 2014 sur la commune de La Londe-les Maures (83) - Mission d'inspection de l'action des services de l'Etat
CHALLEAT, Marc
PERRIN, Thérèse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°010018-01
Accéder à la notice
Traitement des saisines du Défenseur des droits par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et par le ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
SOULIE, Marie-Christine
PINEY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: avr. 2015
Affaire n°008350-01
Accéder à la notice
Missions, statuts et financements des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
THIBAULT, Jean-Pierre
DUFOURMANTELLE, Aude
GENTHON, Muriel
TOLILA, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: nov. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009810-01
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Le fonctionnement du Centre national d'alerte aux tsunamis (CENALT)
MARBOUTY, Dominique
PINET, Michel
LAMY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009519-01
Accéder à la notice
Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
Accéder à la notice
Mission d'appui et d'expertise sur les conséquences des intempéries ayant touché le Sud-Ouest et les Pyrénées les 18 et 19 juin 2013
GALIBERT, Thierry
DURVILLE, Jean-Louis
LE GALLOU, Jean-Yves
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°009160-02
Accéder à la notice
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