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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
BORDRY, François
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
DARRAS, Nicole
1
DIQUET, Jean-Claude
1
FORMAGNE, Christian
1
HUMBERT, Pascale
1
LE DIVENAH, Jean-Paul
1
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
1
RENVOISE, François
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
TRANSPORTS
1
Domaine
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ESPACE VERT
1
FAUNE-FLORE
1
FINANCEMENT
1
FINANCES PUBLIQUES
1
ORGANISATION
1
TRANSPORT FLUVIAL
1
Mot clé
établissement public
4
Année rapport
2014
4
Année mise en ligne
2015
1
2014
3
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2014, Mot clé: établissement public
4 documents trouvés
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Evolution de la gouvernance des ports intérieurs
RENVOISE, François
LE DIVENAH, Jean-Paul
FORMAGNE, Christian
UHEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009149-01
Accéder à la notice
Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
Accéder à la notice
Evaluation des moyens nécessaires aux parcs nationaux - Rapport complémentaire au rapport 008706-01 relatif à l'évaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006
HUMBERT, Pascale
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008706-02
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Audit du processus de paiement à échéance
DIQUET, Jean-Claude
DARRAS, Nicole
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009162-01
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