Résultats de recherche : - Année du rapport: 2014, Année de mise en ligne: 2015, Mot clé: ministère

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• Rapport de la mission conjointe CGEDD-IG INSEE relative aux informations statistiques sur l'énergie

  • MASSONI, Michel

  • RAOUL, Emmanuel

  • JUGNOT, Stéphane

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (IG-INSEE)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009084-01

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• Traitement des saisines du Défenseur des droits par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et par le ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

  • SOULIE, Marie-Christine

  • PINEY, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: avr. 2015 Affaire n°008350-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail applicable dans les unités littorales des affaires maritimes

  • DIEUDONNE, Christian

  • ESQUIVIE, Marie-Henriette

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009614-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'évaluation du système d'information juridique (SIJ)

  • FOCRET, Marc

  • SCHMITT, Mireille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009328-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit du processus de paiement à échéance

  • DIQUET, Jean-Claude

  • DARRAS, Nicole

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009162-01

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